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Notre sélection

Bonnes Mares Grand Cru, domaine Chanson 1970
Bonnes Mares Grand Cru, domaine Chanson 1970

102.00 €



Condrieu de Poncins, domaine Villard 2005
Condrieu de Poncins, domaine Villard 2005

45.60 €



Magnum Rasteau, domaine Gourt de Mautens 2008 (150 cl)
Magnum Rasteau, domaine Gourt de Mautens 2008 (150 cl)

108.00 €



Corton Grand Cru, domaine Gauthier PetitJean 1970
Corton Grand Cru, domaine Gauthier PetitJean 1970

42.00 €



Corton Charlemagne Grand Cru, domaine Rapet 2003
Corton Charlemagne Grand Cru, domaine Rapet 2003

90.00 €



CONDITIONS GENERALES DE VENTES
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Conditions de Ventes


 

 
1) Application des Conditions Générales de Vente
Dès la validation d’une commande par l’acheteur sur notre site ou par téléphone, celui-ci s’engage à respecter l’intégralité des conditions générales ici présentes. Le présent contrat sera régi par le droit français.
 
2) Informations légales
En application de l’ordonnance N°59-107 du 07 janvier 1959, la vente d’alcool est interdite aux mineurs de mois de 16 ans. L’acheteur s’engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Il est à consommer avec modération. Soswine s’engage à respecter la confidentialité des informations fournies par l’acheteur , celles–ci étant exclusivement réservées à la société Soswine. En vertu de l’article 27 de la loi N°78-17 du 6 Janvier 1978, l’acheteur est libre de procéder à des rectifications ou au retrait de ses informations.
 
3) Prix
Les prix indiqués sur le site sont en Euros toutes taxes comprises (TVA 19.6%). Le prix indiqué n’inclut pas les frais de transport. Pour la clientèle professionnelle (rubrique ″espace pro″), les prix indiqués sont affichés HT (TVA 19.6%)
 
4) Tarif
Nos prix sont sauf vente, sans engagement, sous réserve des stocks disponibles. Les prix valables sont ceux indiqués au moment de la commande tels qu'ils figurent sur notre site (sauf erreur ou omission). Notre site est mis à jour régulièrement, toutefois les stocks ne sont pas indiqués en temps réel. Les tarifs de livraison sont indiqués dans la rubrique ″livraison″.
5) Paiement
Le règlement des produits peut se faire par carte bancaire, chèque ou virement. Les commandes ne seront effectives qu’à réception du paiement de l’acheteur. Toute commande non payée sous 8 jours sera annulée sans formalités. Une facture sera établie à l’acheteur par la société Soswine. Les marchandises restent la propriété de la société Soswine jusqu'au règlement intégral de la facture (loi n°080335 du 12/05/1980)
 
6) Livraison & Reception
Soswine s'engage à tout mettre en oeuvre afin de livrer les produits commandés dans les meilleurs délais. Le délai moyen de livraison sur la France est de 48h00 à compter de la réception du règlement Ce délai varie en fonction du lieu de livraison et du pays de destination choisi par le client. Si vous êtes absent lors de la livraison, vous serez prévenu par un avis de passage. Vous disposerez de 15 jours pour retirer le colis au bureau de Poste le plus proche de votre domicile. Il est indispensable que la personne qui réceptionne la commande vérifie le contenu de l'envoi avant de signer le bordereau du transporteur. Si vous constatez un dommage ou une casse, vous devez impérativement refuser le colis et nous prévenir dans les meilleurs délais.

7) Faculté de Rétraction
Un délai de rétractation est offert à l’acheteur conformément aux dispositions de l’article L 121-16 du code de la consommation (Garantie valable uniquement pour les bouteilles non ouvertes). L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours à compter de la livraison de sa commande. Dès réception du colis, il sera procédé au remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

8) Litiges
Les réclamations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de difficultés dans l’application des présentes CGV, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec nos services. A la suite, tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis audroit françaiset auxTribunaux du siège social de Soswine.







 

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